Le 8 juin 2023, le Commission européenne a notifié à l'OMC un nouvel amendement au Règlement sur les cosmétiques (RPC). La publication modifie le Règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation des composés de vitamine A, de l'arbutine, de l'alpha-arbutine, du triclosan, du triclocarban, de l'acide kojique, de la daidzéine, de la génistéine et du 4-méthylbenzylidène camphre.
Plus précisément, sur la base des derniers avis scientifiques du Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC), la Commission européenne a préparé le projet de règlement modifiant les annexes II, III, V et VI du règlement (CE) n° 1223/2009.
- Le 4-méthylbenzylidène camphre (CAS 36861-47-9/38102-62-4) a été ajouté à l'annexe II de la liste des substances interdites dans les produits cosmétiques. Ce filtre UV a été retiré de l'annexe VI et introduit dans l'annexe II du RPC.
- Dans l’Annexe III – Liste des substances que les produits cosmétiques ne doivent pas contenir, sauf…
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